Conseil Municipal du 20 février 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W26 Page 180Séance du 20 février 1997 - Registre 185W26 Page 180 - Délibération
185W26 Page 184Prolongement du cheminement piétons du Mail de Mont-Chalats - Demande de subvention auprès du conseil général et de l'agence régionale des espaces verts - Registre 185W26 Page 184 - Délibération
185W26 Page 186Culture - Tarifs de la bibliothèque - Extension de la gratuité - Registre 185W26 Page 186 - Délibération
185W26 Page 187Garantie d'emprunt demandée par l'association AERIS - Registre 185W26 Page 187 - Délibération
185W26 Page 188ZAC de la Tuilerie - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire pour réalisation d'infrastructures routières. - Registre 185W26 Page 188 - Délibération
185W26 Page 190Acquisition d'une emprise de terrain pour alignement avenue Cousin (anciennement avenue des Sciences) - Registre 185W26 Page 190 - Délibération
185W26 Page 192Renouvellement du contrat de travail d'un agent chargé de l'animation et de l'inventaire des collections du musée - Registre 185W26 Page 192 - Délibération
185W26 Page 194Passerelle sur la Marne entre Gournay-sur-Marne et Chelles. Remise en état et adhésion à une structure intercommunale. - Registre 185W26 Page 194 - Délibération
185W26 Page 196Clôture résidence Périchelles et centre de loisirs communal des Cressonnières - Participation financière - Registre 185W26 Page 196 - Délibération
185W26 Page 197Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W26 Page 197 - Délibération
185W26 Page 199Autorisation de mandatement avant l'adoption du budget primitif 1997 - Registre 185W26 Page 199 - Délibération
185W26 Page 200Expropriation du Fort de Chelles: Prorogation de la déclaration d'utilité publique - Registre 185W26 Page 200 - Délibération
185W26 Page 203Mise en révision du règlement municipal de publicité - Registre 185W26 Page 203 - Délibération